GUIZMO chat balinais 4 ans(BELGIQUE)

par **nadicha** Jeu Mar 03 2011, 18:55

GUIZMO

CHAT BALINAIS SEAL POINT mâle castré quatre ans
mail 230211 (24/2/2011)
BELGIQUE

Un sultan à fleur de peau
Un jeune homme quitte la maison de ses parents pour voler de ses
propres ailes. Il trouve une maison a louer très bon marché ou il peut
exercer son hobby a pleins poumons sans déranger le voisinage : il
joue de la batterie.

Il adore les chats et s’achète un magnifique chaton dans une Catery de
renom . Mais quatre ans après c’est la douche froide. Le propriétaire
a d’autres plans. Il va abattre la vieille grande maison pour
construire des appartements . Le jeune homme trouve ailleurs un
appartement et signe le bail qu’il ne lis pas bien sûr. Erreur fatale
pour Gizmo : c’est formel : interdiction absolu de garder un animal .

Il s’avait que parfois on ne tolère pas un chien pour cause
d'aboiements par exemple…mais un chat !

Les jeux sont fait , il a aménagé. Le chat reste dans la maison vide
qui sera bientôt démolie.

Une dame a bien voulu prendre provisoirement ce malchanceux chez elle
en attendent que l'ontrouve le panier en or .

Chat magnifique, très élégant mais il n’y a pas que la beauté ,ce chat
est bien dans sa peau . C’est un chat super intelligent , doux et
proche de l’homme

Ce chat répond a son nom, recherche des caresses, chat très facile a
vivre, pas trop indépendant , un tout petit peu « chat-chien » . il
aime énormément son maitre , il parle , répond ….et c’est une machine
a ronron A l’intérieur : il recherche les contacts , c’est un
grimpeur, pensez a lui offrir un arbre a chat.

Absolument pas intéressé par des congénères , veut l’exclusivité d’un
être humain. A l’extérieur : c’est un « in-door-cat » qui n’a aucune
envie de miauler sur un toit mais qui préfère vivre douillet en
dessous d’un toit

Soins : Peu de toilettage mais sa fourrure soyeuse nécessite
impérativement un coup de brosse journalier. L’alimentation : a l'habitude des croquettes

Longévité : 15 à 20 ans.

Penser vous être le serviteur idéal pour cette créature noble ,
demandez vite une demande d’adoption. Ce petit questionnaire nous
donnera une idée dans quel biotope il aboutira . Si vous ètes le «
matching couple » que nous recherchons , on vous invite à faire sa connaissance pour l'adoption

Contact:
Tél (GSM) GSM : 0475.82.75.16
Mail: [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Lien de sa page: [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
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GUIZMO chat balinais 4 ans(BELGIQUE) Gizmo_10

GUIZMO chat balinais 4 ans(BELGIQUE) Gizmo_11

par **nougat** Ven Mar 04 2011, 01:23

Qu'il est beau...... Souhaitons lui vite la famille idéale !

par Freemousse Ven Mar 04 2011, 08:44

Il est sublime GUIZMO chat balinais 4 ans(BELGIQUE) 246277

mais peut-on trouver une solution pour que son jeune maître le garde ?
Quels sont les textes de loi?
Ils disent qu'il est très attaché à son maître, peut-on essayer de lui trouver un texte,
une solution?

par Freemousse Ven Mar 04 2011, 09:01

Ici je lis :
"C'est tout simplement une clause abusive donc réputée non écrite."
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"Bail location animal

Si la loi autorise la possession d’un animal domestique en location, certaines mesures existent, notamment dans le cas des animaux dangereux.
La responsabilité du propriétaire de l’animal est engagée en cas de dégradation ou de nuisances causées par l’animal
Location, animal : loi

En matière de location, la loi ne permet pas à un propriétaire d’interdire à son locataire de posséder un animal domestique. En effet, en vertu de l’article 10 de la loi du 9 juillet 1970, toute clause contraire dans le bail de location est strictement interdite et réputée non écrite.
Toutefois l’animal ne doit causer aucun dégât à l’immeuble, ni occasionner de trouble de voisinage.
Concernant les chiens de 1ère catégorie (chiens d’attaque), ils ne sont pas autorisés à stationner dans les parties communes des immeubles depuis la loi du 6 juillet 1999. Ils doivent être muselés et tenus en laisse par une personne adulte pour circuler dans les parties communes.

A noter, la loi s’applique aux animaux domestiques. La justice peut donner raison au propriétaire dont le locataire possède un animal exotique ou dangereux.

A savoir. Si la loi n’autorise pas un propriétaire à interdire la possession d’un animal domestique à son locataire, ce dernier doit informer le propriétaire du fait qu’il possède un animal.
Location, animal : responsabilité

Si, conformément à la loi, la possession d’un animal domestique est autorisée en location,
la responsabilité du propriétaire de l’animal peut en revanche être engagée en cas de
dégradation dans le logement ou de trouble de voisinage (nuisances sonores, dégâts
occasionnés dans les parties communes.. .).
En cas de dégradation par l’animal dans un logement en location, le propriétaire peut
demander réparation à son locataire. La somme réclamée peut, si les dégâts sont
importants, être supérieure au montant de la caution. "
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Voici le texte officiel:
"Article 10 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Ordonnance n°2010-462 du 6 mai 2010 - art. 1

I - Est réputée non écrite toute stipulation tendant à interdire la détention d'un animal dans un local d'habitation dans la mesure où elle concerne un animal familier. Cette détention est toutefois subordonnée au fait que ledit animal ne cause aucun dégât à l'immeuble ni aucun trouble de jouissance aux occupants de celui-ci.

Est licite la stipulation tendant à interdire la détention d'un chien appartenant à la première catégorie mentionnée à l'article L. 211-12 du code rural et de la pêche maritime.

II - Les dispositions du présent article à l'exception de celles du dernier alinéa du I, sont applicables aux instances en cours."
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par Freemousse Ven Mar 04 2011, 09:07

Ah mince, ce chat est en Belgique, alors voila ce que je lis:

"En Belgique aucune loi ne régit la question de la possession d'animaux par le locataire. Cette matière est donc, en principe, laissée à la liberté contractuelle (c'est aussi le cas pour les règlements de copropriété ou d'ordre intérieur dans les immeubles à appartements).

Il faut toutefois faire état de certains frémissements de la jurisprudence. Certains juges de paix ont tenté de démontrer que la clause interdisant de posséder des animaux est contraire à la directive européenne concernant la protection de la vie privée.

Toutefois, une doctrine et une jurisprudence qui semblent actuellement dominantes décident que la norme européenne n'est pas suffisamment précise pour s'appliquer en tant que telle en droit belge et que la liberté contractuelle doit prévaloir.

Reste la possibilité, dans certains cas, d'invoquer la notion d'"abus de droit" commis par le bailleur...

Pour en savoir plus, je vous conseille de lire notre magazine LE CRI, édition de novembre 2004, qui paraîtra vers le 12 novembre et dans lequel un article sera consacré à cette question. Toutes informations sur la façon de recevoir Le Cri et de vous affilier, sur notre site, via le lien ci-contre."
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Amis belges, il est temps de faire entendre vos voix pour les animaux !

par **nadicha** Sam Mar 05 2011, 01:01

Ca place est ds siamois orientaux et apparentées car le balinais est un siamois poil mi long. Rien à voir avec les birmans.
Voir ici: [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

par Freemousse Sam Mar 05 2011, 16:52

Tu connais un forum belge ou tu pourrais militer pour cette loi Nadicha ?
Essaie de leur montrer notre loi française, pour une fois
qu'on a un truc à peu près bien chez nous, autant que vous vous en serviez pour
faire évoluer les choses en Belgique :saispas:

Ce serait quand-même mieux et pour le chat et pour celui qui doit s'en séparer,
de trouver un truc pour pouvoir le garder, non ?!

par **mirtille39** Sam Mar 05 2011, 17:17

A sa place je le prendrai a l'appart qd meme, comment le bailleur peut-il prouver qu'il y a un chat chez lui???? il n'a pas le droit d'y entrer et en plus comme il n'y a pas d'aboiement, qui dit qu'il y a un chat à l'appart??? ;-)

par **nadicha** Sam Mar 05 2011, 21:53

Tout c que je sais Freemousse c'est que aucune loi n'existe concernant le fait qu'on ne peut pas avoir d'animaux lorsqu'on loue un logement,c'est le proprio qui fait "sa" propre loi. Donc si il a le choix,ben il choisira qq qui n'a pas d'animaux.
En ce qui me concerne j'ai eu le cas,mais j'avais quand même pris mes 4 chats à l'epoque sans rien dire, et même grillagé le balcon :oops:

pour eux.

Mais je me renseigne.

par **nadicha** Dim Mar 06 2011, 19:27

Voici ce que j'ai trouvé pour l'instant,mais je fais d'autres recherche.

La loi Belge

Beaucoup de gens se sont vus refuser un logement parce qu'ils ont un petit compagnon. Sachez que l'art. 10/1 sur la Convention des Droits de l'Homme stipule ceci :

"Est réputée non écrite, toute stipulation tendant à interdire la détention d'un animal dans un local d'habitation dans la mesure où elle concerne un animal familier". Cette détention est toutefois subordonnée au fait que l'animal ne cause aucun dégât à l'immeuble, ni aucun trouble de jouissance aux autres occupants.

Autrement dit, il est illégal d'interdire la présence d'un animal de compagnie dans un logement. Cette loi a été signée à Genève, le 9 juillet 1970 par les pays membres de la Convention, y compris la Belgique. Si vous avez des problèmes avec vos propriétaires ou voisins concernant votre compagnon, vous pouvez avoir recours à cette loi.

Jurisprudence: Par décision rendue le 21 octobre 1986 par le Tribunal Civil de Liège (parue dans la Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles de 1987, p.578 et sq.), il a été jugé que l'interdiction totale de détenir un animal domestique quelconque porte atteinte au droit à l'intégrité de la vie privée et de la vie familiale que consacre l'art. 8,1 de la Convention de sauvegarde des Droits de l'Homme du 04.11.1950. Cette disposition prime sur le droit interne et doit être appliquée par les juridictions nationales. Les particuliers ne peuvent instaurer des pénalités à caractère répressif, car le pouvoir répressif est hors commerce

par **nadicha** Dim Mar 06 2011, 19:33

Et ceci qui m'a l'air très intéressant

LE DROIT DU PROPRIETAIRE S'ARRETE...
OU COMMENCE LES DROITS DU LOCATAIRE

L'animal domestique: Un droit pour tous
Beaucoup de gens se sont vus refuser un logement parce qu'ils ont un petit compagnon.
Sachez que l'art. 10/1 sur la Convention Des Droits de l'Homme stipule ceci :
"Est réputée non-écrite, toute stipulation tendant à interdire la détention d'un animal dans un local d'habitation dans la mesure où elle concerne un animal familier" .
Cette détention est toutefois subordonnée au fait que l'animal ne cause aucun dégât à l'immeuble, ni aucun trouble de ipuissance aux autres occupants.
Autrement dit, il est illégal d'interdire la présence d'un animal de compagnie dans un logement. Cette loi a été signée à Genève, le 9 juillet
1970 par les pays membres de la Convention, y compris la Belgique.
Si vous avez des problèmes avec vos propriétaires ou voisins concernant votre compagnon, vous pouvez avoir recours à cette loi.
Les avocats et juges n'étant pas toujours au courant, il vous revient de les en informer.
Afin d'avoir une preuve écrite: Réf. au Moniteur Belge d'août 1970.
Vous pouvez aussi l'obtenir dans les bureaux juridiques.
Les Services Sociaux et Greffes des Tribunaux de votre région peuvent vous communiquer ces adresses (une dans chaque province).
JURISPRUDENCE:
Par décision rendue le 21 octobre 1986 par le Tribunal Civil de Liège (parue dans la Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles de 1987, p.578 et sq.), il a été jugé que l'interdiction totale de détenir un animal domestique quelconque porte atteinte au droit à l'intégrité de la vie privée et de la vie familiale que consacre l'art. 8,1 de la Convention de sauvegarde des Droits de l'Homme du 04.11.1950. Cette disposition prime sur le droit interne et doit être appliquée par les juridictions nationales.
Les particuliers ne peuvent instaurer des pénalités à caractère répressif, car le pouvoir répressif est hors commerce.

Mon propriétaire peut-il m'interdire de détenir un animal de compagnie?
Quand vous prenez un animal chez vous, vous devez être prêt à assumer vos responsabilités à son égard. Il ne s'agit pas d'acheter/adopter un animal sur un coup de tête et ensuite, au premier revers, de l'abandonner. Informez-vous donc d'abord auprès de votre propriétaire avant de prendre l'animal chez vous ou de déménager. Si possible, faites noter par écrit dans votre contrat de bail que vous avez l'autorisation de détenir des animaux domestiques. Vous pourrez ainsi éviter d'éventuels problèmes dans le futur.

Contrats de bail locatif, droits de l'homme et des animaux
Le propriétaire d'une habitation ne peut pas interdire au locataire de détenir un animal domestique. Pourtant, il est fréquent que l'animal serve de prétexte pour se débarrasser d'un locataire. Essayez donc de trouver une maison ou un appartement ou les animaux sont les bienvenus! Il arrive souvent que le locataire effectif ou potentiel finisse généralement par céder. Pire encore, il ou elle se sépare de son animal domestique.

Les locataires aussi ont des droits
Quel que soit le motif invoqué, ne vous laissez pas faire si votre propriétaire dit que vous devez vous débarrasser de votre animal.

Vérifiez si votre animal de campagnie cause effectivement des nuisances
Votre propriétaire peut prétendre à ce que votre animal s’en aille en raison des nuisances causées aux colocataires ou riverains. Parlez-en à vos voisins. Demandez-leur éventuellement de signer un document dans lequel ils stipulent qu’ils ne pâtissent pas de la présence de votre animal.

Discutez avec votre propriétaire
Remettez à votre propriétaire les déclarations des voisins et référez-vous au jugement remis par le Juge de Paix de Grâce-Hollogne. Ce jugement a été confirmé en appel sans restriction et il fait jurisprudence dans tout le pays. De quoi s'agit-il? Madame H. avait un chat persan alors que le règlement intérieur de son immeuble interdisait les animaux domestiques. Le gestionnaire de l'immeuble l'a mise en demeure de quitter l'immeuble, ce qu'elle a catégoriquement refusé. Les magistrats qui ont dû statuer dans cette affaire ont donné tort au propriétaire en se référant à l'art. 8,1 du Traité de protection des droits de l'homme et des libertés fondamentales (04/11/1950).
Cet article stipule que « Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance ». Interdire la détention d'animaux domestiques est donc en contradiction avec cet article.
La conclusion était la suivante: "Vu la finalité du règlement intérieur, soit de créer des relations harmonieuses et équitables entre les habitants d'un immeuble destiné à un usage collectif et divisé en parties pour un usage exclusif et privé, et pour d’autres, pour un usage collectif, un règlement intérieur ne peut intervenir que de manière légale dans le domaine privé de l'intimité des habitants, dans la mesure où cette intimité peut causer un dommage à l'ensemble de la communauté ou peut limiter sensiblement des droits concurrents."
Autrement dit: tant que l'animal en question n'est pas source de nuisances pour autrui, le locataire a le droit de conserver son animal, même si le contrat de bail ou le règlement intérieur l'interdit expressément.

Employez les grands moyens
Si la discussion avec le propriétaire n'aboutit pas, consultez un avocat ou une boutique de droit (http://www.guidesocial.be/_lesassociations/search.php?c=12).
et demandez un conseil juridique. Tous les avocats ne connaissent pas le jugement précité (jugement du 21 octobre 1986, tribunal de Première Instance de Liège, publié dans "La jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles de 1987", p. 578 et suivantes). Informez-les.

S'il y a bien nuisance: cherchez une solution
Si votre animal cause bien une nuisance, cherchez une solution. Si, par exemple, votre chien aboie sans cesse, cela peut indiquer l’existence d’un problème. Consultez votre vétérinaire, un spécialiste du comportement… Ils pourront vous proposer une solution qui résoudra le problème de votre animal ET de vos voisins.

par Freemousse Dim Mar 06 2011, 23:38

Génial , dis le vite au monsieur qui croyait devoir donner son beau chat GUIZMO chat balinais 4 ans(BELGIQUE) 29204

par **nadicha** Lun Mar 07 2011, 00:13

Je vais lui envoyer un mail

par **marie-pierre** Jeu Mar 10 2011, 12:47

GUIZMO chat balinais 4 ans(BELGIQUE) 422778

c'est une petite merveille.....

j'espère que son mettre peut le garder :s

par **shiraz99god** Jeu Mar 10 2011, 15:39

Quel chat merveilleux GUIZMO chat balinais 4 ans(BELGIQUE) 422778

J'espère qu'il va rejoindre son maitre bien vite !!!

par **willori** Ven Mar 11 2011, 15:27

A t-on enfin de bonnes nouvelle, Guizmo a t-il rejoint son foyer ?
Si c'est définitivement impossible, je serais prêt à l'adopter :cat:

par **nadicha** Ven Mar 11 2011, 21:19

Le beau Guizmo est adopté dans une super famille et j'ai même eu de ses nouvelles,il va très bien et est comme un coq en pâte

par **willori** Ven Mar 11 2011, 21:56

Génial, heureux pour ce joli minou :-)

par **nadicha** Ven Mar 11 2011, 22:19

Merci pour lui

par **pussycat57** Dim Mar 13 2011, 13:19

Pourquoi ne racontez vous pas la fin heureuse de son adoption?
Je suppose que vous avez reçu le même mail que moi!!!
Bonne route et longue vie à Guizmo chez sa nouvelle maîtresse...
:love:

par **nadicha** Dim Mar 13 2011, 21:16

Quel mail Pussycat?

par **pussycat57** Dim Mar 13 2011, 22:30

J'ai pensé que vous saviez puis ce que vous avez dit plu haut qu'il était adopté!!!je l'ui avait écrit et ce monsieur Bruno m'à expliqué l'histoire de ce monsieur qui s'est séparé de son chat car soit disant en Belgique les animaux ne sont pas admis par les bailleurs...

par **nadicha** Lun Mar 14 2011, 17:08

Oui Poussycat,j'ai reçu mail samedi, après mon appel des jours précédant.

Et voici sa réponse suite à l'adoption de Guizmo
La pièce maitresse dans le puzzle, l’adoptant idéal on l’a trouvé dans la personne de Guy , un vrai « murmureur de chats » . Le cœur a la bonne place pour les animaux, l’esprit ZEN , idéal pour être le « serviteur » de ce félin noble.
Mission accomplie . Je peut retourner au sauvetage de « mes chiens » mais je crois quand même que l’adoption de Gizmo n’a pas été fait « entre deux sièges »
Je remercie surtout une collaboratrice dévouée de mon asbl qui a bien voulu le prendre en attendant de son adoption et toutes les personnes qui ont aidé virtuellement pour le promouvoir.

Bruno Larmuseau
Président Seniordogrescue Belgium vzw/asbl

par **pussycat57** Lun Mar 14 2011, 22:13

Comme cela on peux voir que des fois les histoires finissent bien ...
Si seulement c'étais pareils pour tous ces minous qui sont quotidiennement abandonnés par des humains irresponsables qui prennent des animaux comme ils achètent des jouets que l'on jettent ensuite quand ils ne plaisent plu...

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